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Mentions légales

Dernière mise à jour : juillet 2026

Sommaire

  1. Éditeur du site
  2. Hébergement
  3. Propriété intellectuelle
  4. Limitation de responsabilité
  5. Liens externes
  6. Droit applicable et juridiction

1. Éditeur du site

Raison sociale : [Raison sociale / nom de l'entreprise individuelle]

Forme juridique : [Entreprise individuelle / Sàrl / etc.]

Numéro IDE : [CHE-XXX.XXX.XXX]

Adresse : [Adresse complète, code postal, localité]

Email : contact@prismio.ch

Responsable de la publication : [Prénom Nom]

2. Hébergement

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur — ex. Infomaniak, Hostpoint]

Adresse : [Adresse de l'hébergeur]

Localisation des serveurs : [Suisse / UE]

3. Propriété intellectuelle

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4. Limitation de responsabilité

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5. Liens externes

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6. Droit applicable et juridiction

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En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents sont ceux du canton de [Vaud / Genève / etc.].

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